Voyage au cœur d’une intercommunalité : l’agglomération du Gard Rhodanien. Épisode 8

 « L’argent c’est comme la confiture : moins on en a et plus on l’étale ! »

Nous nous  permettons de paraphraser la célèbre citation de Françoise Sagan pour vous parler des rattachements des charges et des produits.  En effet,  de l’argent à l’agglomération on pourrait croire qu’il y en a beaucoup quand on consulte les comptes. Mais voilà, il existe des procédures comptables bien pratiques pour masquer une autre réalité…

Ces opérations comptables effectuées en fin d’année permettent de comptabiliser budgétairement les dépenses et les recettes qui sont liées à l’exercice en cours mais dont il n’a pas été possible de payer ou facturer.

Pour les dépenses, Il s’agit principalement de factures qui ne sont pas encore parvenues à la collectivité le 31 décembre mais dont la fourniture a bien eu lieu avant la fin de l’année. En ce qui concerne les recettes, ce sont les services qui ont été rendus mais qui n’ont pas pu être facturées avant le 31 décembre ou des subventions  non versées.

La grande vertu de ces opérations est de rendre le plus sincère possible l’exécution budgétaire et c’est une excellente chose.

Cependant, les contrôles que permet la règlementation aux  services de l’Etat sont très limités. Ainsi, la collectivité en l’occurrence ici l’agglomération du Gard Rhodanien n’est pas obligée de tout justifier. C’est un système déclaratif. Il est donc tentant pour l’équipe dirigeante de « gonfler » considérablement les recettes afin d’améliorer le résultat comptable de l’année.

Pour se faire une idée, voici ci-dessous un récapitulatif des dépenses et des recettes rattachées lors des exercices 2013 à 2018 :

Nous constatons qu’à chaque année, le montant des recettes rattachées annuellement est largement supérieur à celui des dépenses. Par hasard ( ?) à un aucun moment les dépenses à rattacher n’étaient plus nombreuses que les recettes… étonnant non ?

A titre d’exemple, voici les dépenses rattachées en 2017 pour un total de 1 110 597,30 € :

Alors que les recettes étaient celles-ci pour un total de 3 176 496,87 € :

Ces différences entre les recettes et les dépenses nous semblent exorbitantes et clairement nous doutons de la sincérité de ces opérations comptables. Et bien évidemment, si nos doutes étaient confirmés par la Chambre Régionale des Comptes, cela remettrait en cause tous les résultats budgétaires enregistrés depuis le début de l’existence de l’Agglo !

Nous terminerons en citant un vers d’une chanson de Jacques Brel « Faut pas jouer les riches, Quand on n'a pas le sou » !